Mairie de Val-des-Prés

- Page de garde et sommaire

- Rapport de présentation

- Page de garde règlement zonage

- Zonage de la commune

- Zonage Val-des-Prés

- Zonage Le Rosier

- Zonage La Vachette

- Page de garde des annexes et sommaire

- Annexe 1 - Zonage assainissement

- Annexe 2 - Alimentation eau potable

- Annexe 3 - SUP

- Annexe 4 - SDIS

- Annexe 5 - Risques naturels

- Annexe 6 - Nuisance sonores

- Annexe 7- Radon

- Annexe 8 - CDNPS

- Annexe 9 - Plomb

- Modifications apportées - Annexe 1

DOCUMENTS DU PLU APPROUVE LE 14 FEVRIER 2018

- Délibération du 14 février 2018 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme

- Délibération du 22 février 2017 - Arrêt du projet du Plan Local d'Urbanisme

- Délibération du 1er février 2017 - Instauration du sursis à station pendant la période de l'élaboration du PLU

- Délibération du 4 mai 2016 - Débat sur le Projet d'Amenagement et de Développement Durables (PADD)

- Délibération du 9 mars 2016 - Application du nouveau code de l'urbanisme pour la réalisation du PLU

- Délibération du 30 septembre 2015 - Révision général du Plan d'Occupation des Sols et Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (complément de la délibération du 25 septembre 2014)

- Délibération du 25 septembre 2014 - Prescription de révision du Plan d'Occupation des Sols

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